La suppression de la Taxe Professionnelle

La suppression annoncée de la Taxe Professionnelle est une très mauvaise nouvelle pour l'avenir des collectivités locales.

Prenons l'exemple de la Région Alsace :

Nicolas Sarkozy a annoncé en février 2009 son intention de supprimer la Taxe Professionnelle à compter de l'année 2010. Cette intention a été confirmée dernièrement lors de la présentation de la Loi de Finances 2010. Selon le texte présenté la Taxe Professionnelle sera remplacée par la CET (Cotisation Economique Territoriale) composée de la CLA (Cotisation Locale d’Activité), destinée à être reversée aux communes et intercommunalités, et la CC (Cotisation Complémentaire), destinée aux Départements et aux Régions.

Pour mémoire, la Taxe Professionnelle reste la première ressource fiscale des collectivités, notamment pour les intercommunalités  qui lèvent la taxe professionnelle unique et les ressources de remplacement annoncés ne compenseront pas la totalité du produit de la taxe professionnelle.

La Région Alsace, quant à elle, perdrait la Taxe sur le Foncier Bâti et la Taxe sur le Foncier Non-Bâti qui seront transférées au bloc communal, la Région ne disposant plus d’aucune « taxe ménages ». Elle ne percevra plus qu’une partie de la nouvelle Cotisation Complémentaire, assise sur la valeur ajoutée des entreprises, la TIPP (taxe intérieure sur les produits pétroliers), la taxe sur les cartes grises et diverses taxes spécifiques.

Au total, cette réforme, si elle était adoptée, conduirait inéluctablement à l’étranglement financier de la Région Alsace.

La hausse des impôts

Avant d'entamer cette note, je tiens à préciser que je ne suis pas par nature opposé aux augmentations d'impôts et que j'ai tendance à penser que cet instrument fiscal est souvent un outil efficace pour mener des politiques justes et équitables. Ceci dit, j'ai reçu, comme beaucoup d'habitants de la Vallée de la Doller ma taxe foncière et je dois dire que j'ai été amèrement surpris par la note.

Bien que prévenu par les votes des budgets en début d'année des différentes assemblées, j'ai néanmoins du mal en voyant les lignes s'accumuler avec des + partout !

La taxe foncière que je vais prochainement payer pour Masevaux montre une augmentation de plus 7.27% au total par rapport à l'année dernière.

Dans le détail, cela donne des augmentations par colonne de plus 20% pour la communauté de communes, plus 12.50% pour la Région Alsace, plus 2.78% pour le Conseil Général et plus 2.63% pour la Ville de Masevaux. L'augmentation des bases  fiscales par le gouvernement cumulée aux augmentations des collectivités locales amènent à cette situation. Pour mémoire, les élus de Masevaux ont unanimement votés un maintien des taux à l'identique pour 2009, soit 0% d'augmentation, mais cet bien le mécanisme national d'augmentation des bases qui amène cette petite augmentation de 2.63% pour Masevaux.

Le plus important poste étant, il faut bien le rappeler, l'augmentation substentielle de la com com. En mars dernier, celle-ci augmentait ses impôts de plus 19% (voir les notes sur le sujet : DNA : Augmentation de 19% des taxes de la Comcom ! et le communiqué de presse du PS de mars) et depuis, malgré les débats passionnés du printemps, plus personne ne semble s'inquiéter de l'avenir.

En effet, une commission des finances aurait été mise en place, sous la direction du 1er Vice-Président, Aimé Bellicam, qui est en charge des finances. Pourtant, c'est bien ce dernier, en lien avec le Président Roger Gaugler, qui a depuis plusieurs années la mission de préparer le budget. Il aurait été préférable de jouer la transparence et de confier la Présidence de cette commission a un élu qui n'est pas membre du Bureau de la com com, donc pas un Vice-Président. C'est d'ailleurs un souhait qu'avait formulé plusieurs élus... mais le Président préfère certainement garder la main sur les finances.

Il faut espérer que cette commission jouera son rôle en fixant des priorités dans les investissements futurs de la com com et qu'elle anticipera les coûts de fonctionnement des différentes structures. Car, l'une des conséquences des augmentations de 2009 vient à mon avis d'un manque d'anticipation. En effet, si personne ne peut déplorer que la com com ait investit dans des structures périscolaires ou des crèches ou dans d'autres domaine encore comme le COSEC, il est certain que les coûts de fonctionnement de ces structures doivent avoir des conséquences sur le budget intercommunal. La question étant maintenant de revoir les priorités pour l'avenir et éventuellement de différer certains projets comme la Pôle d'excellence rurale de Dolleren.

Et à quelques mois des élections régionales, il faut encore souligner l'augmentation de la Région Alsace. Alors même que l'UMP au plan national attaque durement la Gauche dans les 22 régions présidées par des socialistes, il faut reconnaître que l'UMP en Alsace ne semble pas faire mieux qu'ailleurs, ce qui aurait tendance à atténuer le discours ambiant sur la "mauvaise gestion" des régions par la Gauche : en Alsace la Droite ne fait pas mieux !

La rentrée des socialistes haut-rhinois

La Fête de la Concorde aura lieu aujourd'hui à Mulhouse. C'est par cet évènement majeur que les socialistes haut-rhinois feront leur rentrée !

Près de 600 personnes sont attendues pour ce moment politique, convivial et festif au Lerchenberg à Mulhouse. Le porte-parole national du PS, Benoît Hamon, sera l'invité de cette rentrée.

 

 

Les infos et le détail sur la page Facebook de la Fête de la Concorde.

De fait, les élections régionales seront au coeur des discussions de la journée, notamment sur les questions pratiques de tête de liste ou de stratégie politique pour réussir, enfin, à conquérir l'Alsace.

Benoît Hamon, lui, a répondu aux questions du journal L'Alsace sur ce point :

PS « Un projet progressiste et écologiste pour l'Alsace »

Benoît Hamon, porte-parole du PS, est à Mulhouse aujourd'hui. Archives Patrick Fluckiger

Benoît Hamon, vous êtes porte-parole du Parti socialiste. Lors des élections régionales, quelles alliances et quel candidat permettraient, selon vous, de faire basculer l'Alsace, solidement ancrée à droite ? Nous avons les moyens et la légitimité pour faire passer la région à gauche, même si le PS du Haut-Rhin a été éprouvé par le départ au gouvernement de Jean-Marie Bockel. L'enjeu est simple : les Alsaciens veulent-ils que la région amplifie la politique du gouvernement, ou préfèrent-ils des amortisseurs au déclin économique et à la casse sociale ? Nous travaillons donc à l'unité de toute la gauche et des écologistes. Nous n'avons pas à nous déterminer par rapport au MoDem dont l'identité politique varie d'un scrutin à un autre. Cela ne nous interdit pas de parler à ses électeurs et de les impliquer dans l'élaboration d'un grand projet progressiste, écologiste et humaniste pour l'Alsace.

En Alsace comme ailleurs, les écologistes vont probablement faire bande à part au premier tour. Les communistes sont tentés par le Front de gauche. Craignez-vous des conséquences électorales pour le PS, qui dirige 22 régions sur 24 ? J'aurais préféré que nous nous mettions tous autour d'une table pour dresser le bilan de notre gestion commune et choisir les meilleurs candidats pour présider les régions. Cela aurait créé une dynamique forte et nous aurait évité de bricoler des accords pour fusionner les listes entre les deux tours. Je le répète à nos partenaires, les socialistes sont toujours disponibles pour le rassemblement. Mais nous ne partons pas battus. Nous nous présentons pour gagner partout. Nous ne ferons l'impasse sur aucune région.

Des primaires à l'élection présidentielle limitées aux seuls candidats socialistes ont-elles, selon vous, un intérêt ? Non. Je suis favorable à des primaires incluant toutes les forces de gauche, afin qu'elles soient le moyen de construire un contrat de gouvernement commun, meilleur moyen de gagner face à la droite. Sans cela, elles perdront de leur intérêt et de leur force. Le défaut des primaires, c'est qu'elles parachèvent la présidentialisation de la Ve République, à laquelle je me suis toujours refusé. Mais pour assurer l'avènement d'une VIe République plus démocratique et moins égotique, il faut d'abord prendre le pouvoir dans la Ve et donc s'adapter à cette personnalisation de la vie politique pour gagner. Les militants du Parti socialiste devront toutefois donner leur accord à l'organisation de primaires. Le fait d'élargir le choix du candidat à la présidentielle aux sympathisants lui donnera simplement une légitimité plus importante.

Serez-vous candidat à la candidature ? La présidentielle, c'est sérieux. Les primaires ne doivent pas être une occasion donnée à tout le monde de gravir les échelons de la popularité. La seule chose qui m'intéresse, c'est la victoire en 2012. Et je suis pour l'instant porte-parole du PS et chargé de bâtir la maison commune de la gauche. Ça me suffit. En outre, la presse imagine toujours beaucoup plus de candidats virtuels qu'il ne s'en dévoile finalement.

De notre bureau parisien

Propos recueillis par Simon Barthélémy Benoît Hamon participe aujourd'hui, de 11 h à 19 h, à la première fête de la Concorde à Mulhouse au Lerchenberg, 11 rue du Cercle.

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Alors, tous à la Fête de la Concorde pour démarrer cette rentrée du bon pied !

Le PS est de retour, ne cassons pas la belle dynamique en Alsace.

Le week-end de l'Université d'été du Parti Socialiste a été sans conteste une réussite. Après une période de doute, l'espoir semble renaître dans les rangs du parti de JAURES. Martine AUBRY fixe le cap de la rénovation. Les militants trancheront le 1er octobre à travers un vote sur des questions techniques, mais néanmoins stratégiques, qui permettront au PS, je l'espère, de donner une image plus positive, plus en phase avec le monde contemporain et plus dynamique. Si les militants choisissent le système des primaires ouvertes et s'ils choisissent de limiter le cumul des mandats, deux aspects structurants du fonctionnement et des habitudes du PS seront mises à plat et le PS entamera véritablement sa rénovation.

Je dois bien admettre ici que je suis loin d'être un partisan farouche des primaires ouvertes, mais je suis bien conscient que celles-ci deviennent inévitables. La question de la limitation du cumul des mandats pour les parlementaires est pour moi une nécessité, mais je suis plus réservé sur une limitation qui impliquerait la mise en place d'un système de mandat unique. Les choses doivent se faire progressivement et en même temps qu'une évolution du statut des élus.

Pour le reste, le week-end de La Rochelle aura permis de montrer à tous que plutôt que de se diviser, d'attaquer, ou que de chuchoter dans les couloirs, la meilleure solution pour tous les socialistes est clairement de tirer dans le même sens et d'aller de l'avant !

C'est chose faite et je souhaite que cet état d'esprit demeure dans les prochains mois et cela à tous les niveaux qu'ils soient national ou local. Car en effet, la préparation des élections régionales, puisqu'il s'agît de cela, doit être une étape importante où des divergences d'approches peuvent apparaîtres, car c'est la démocratie, mais cela doit ce faire dans le respect et la transparence. D'autant plus que maintenant que les "petites phrases" semblent s'atténuer au plan national, nous nous devons d'être particulièrement responsables au plan local pour ne pas reproduire les habitudes destructrices que nous avons pu connaître à la tête du parti dans les mois précédents.

Décès d'Adrien ZELLER, Président du Conseil Régional

Je viens d'envoyer le communiqué de presse du Parti Socialiste suite à la triste disparition du Président de la Région Alsace, Monsieur Adrien ZELLER.

Bien qu'étant un adversaire politique puisque membre de l'UMP, le Président ZELLER était avant tout un humaniste qui savait défendre l'intérêt de tous et de l'Alsace particulièrement.

Voici le communiqué que nous venons d'adresser à la presse régionale :

Communiqué de presse

Décès d'Adrien ZELLER, Président du Conseil Régional d'Alsace

Le Président du Conseil Régional d'Alsace, Monsieur Adrien ZELLER vient de décéder.

Au nom de l'ensemble des socialistes haut-rhinois, nous tenons à exprimer notre émotion et nos sincères condoléances à la famille et aux proches de celui-ci.

A l'annonce de cette triste disparition, nous prenons pleinement conscience que la Région Alsace perd un dirigeant aux qualités humaines reconnues de tous.

Fortement attaché à l'Alsace, Adrien ZELLER restera dans les mémoires comme un Président ouvert et pragmatique qui savait dépasser les clivages partisans lorsque l'intérêt général le recommandait.

Nous tenions à saluer sa mémoire et à lui rendre un hommage appuyé.

Denis WIESSER - Premier Secrétaire de la Fédération du Parti Socialiste du Haut-Rhin et Conseiller Municipal de Soultz.
Antoine HOME - Président de l'Union des Elus Socialistes et Républicains du Haut-Rhin, Maire de Wittenheim et Conseiller Régional d'Alsace.

Profiter de l'été pour me ressourcer

L'activité du blog va connaître un net ralentissement durant les prochaines semaines. Les vacances politiques approchent à grands pas. Au niveau local, c'est déjà le cas d'ailleurs, les invitations aux réunions à Masevaux étant au plus bas actuellement (et c'est bien logique).

La rentrée, elle, sera chaude : dès le week-end du 30 août, avec l'Université d'été du PS à La Rochelle, à laquelle je vais participer et ensuite, avec les premières réunions du mois de septembre, à Masevaux, dans la Vallée de la Doller (où je compte réunir mes amis pour préparer l'automne), mais aussi au Parti Socialiste, avec la préparation des élections régionales de 2010.

A ce titre, je vais certainement être très occupé, ma responsabilité de Secrétaire Fédéral du PS 68 aux élections me donnant un rôle prépondérant dans cette préparation, que je souhaite calme et bien organisée. En effet, les écologistes (Les Verts sous l'appellation "Alsace Ecologie") étant d'ores et déjà en campagne (n'est-ce pas un peu tôt d'ailleurs ?), nous aurons une responsabilité particulière au Parti Socialiste pour être unitaire pour deux ! Ils refusent de s'allier avec nous pour parier sur le vent des européennes, c'est un choix regrettable, mais c'est un droit aussi pour eux. A nous de construire une campagne de propositions, une campagne qui permette de préparer l'avenir, une campagne régionale pour remettre l'Alsace en marche !

Les sujets ne manquent pas : emploi, économie, formation professionnelle, lycée, identité régionale... nous aurons un projet structurant pour porter haut nos valeurs et nos convictions. La question des personnes et des places aussi mobilisera beaucoup mon énergie, mais je crois là aussi que nous aurons une responsabilité particulière pour nous rassembler, les divisions étant, nous le voyons bien, meurtrières pour nous. A nous de prouver que le PS n'est pas mort comme certains le croient !

En attendant, l'été est là, les vacances devant moi, je vais profiter au mieux de cette période pour me reposer, réfléchir, lire, passer du temps en famille et la rentrée, elle, arrivera naturellement pour me sortir de cette phase de ralentissement de l'activité politique.

Bonnes vacances à toutes et à tous !

L'avenir du site Ecomusée/Bioscope à UNGERSHEIM

Ci-joint l'article de Lucien NAEGELEN dans L'Alsace de dimanche sur la situation à UNGERSHEIM à la suite de la conférence de presse où Antoine HOME (Conseiller Régional et Maire de WITTENHEIM) et Pierre FREYBURGER (Conseiller Général) étaient présents en plus de Martine DIFFOR (Conseillère Régionale), Monique MARCHAL (Conseillère Régionale), François TACQUARD (Conseiller Général) et des Maires de UNGERSHEIM, FELDKIRCH et de nombreux élus Verts comme Jacques MULLER, le Sénateur-Maire de WATTWILLER :

 

Pierre et Vacances Vent de fronde contre un projet qui « avance masqué »

Une «brochette d’élus», dont les maires d’Ungersheim et Feldkirch à gauche, pour qui il est encore temps «d’arrêter ou de réorienter» le projet. Photo Lucien Naegelen

La restructuration du site Bioscope/Écomusée à Ungersheim soulève les critiques d’une « brochette d’élus » de tous bords, pour qui « le privé doit financer le privé », sans l’appui jugé excessif des collectivités.

Dans la moiteur de la mi-juillet, alors que le conseil régional d’Alsace et le conseil général du Haut-Rhin s’apprêtent à émettre un avis de principe sur l’investissement touristico-immobilier de 500 bungalows prévu par Pierre et Vacances entre le Bioscope et l’Écomusée, c’est à une volée de bois vert que le projet a donné lieu hier.

«Un crime contre l’Alsace»

À la Taverne de l’Écomusée, les représentants de l’intergroupe Socialistes et Verts au conseil régional d’Alsace ont créé « le début d’une fronde d’élus » pour empêcher ce que Djamila Sonzogni, conseillère régionale écologiste, a appelé « un crime contre l’Alsace ». À leurs côtés, les maires d’Ungersheim, de Feldkirch et de Wittenheim, ainsi que le sénateur-maire Verts de Wattwiller, Jacques Muller, et les conseillers généraux Pierre Freyburger (PS) et François Tacquard (Indépendants). Les uns et les autres ont exprimé leur volonté de « créer une mobilisation qui touche, en plus des élus toutes opinions politiques confondues, les citoyens et le mouvement associatif », pour défendre, selon l’expression de la conseillère régionale socialiste de Colmar Monique Marchal, « le culturel contre le consumérisme ».

«Sauver le soldat Bioscope»

En cause : la volonté « boulimique » de la Compagnie des Alpes, propriétaire du Bioscope, pour « augmenter sa rentabilité » à travers un investissement immobilier auquel les collectivités alsaciennes se trouvent associées « de façon excessive », mais aussi le « manque de transparence » et la «politique du fait accompli» autour d’un projet qui « avance masqué », selon Jacques Muller. « Pour sauver le soldat Bioscope, expose Djamila Sonzogni, Pierre et Vacances impose au conseil régional, au conseil général du Haut-Rhin et à un nouveau venu, la Camsa (Communauté d’agglomération de Mulhouse Sud-Alsace), d’investir chacun 7 millions d’euros dans un site aquatique tropical, ce qui se fera au détriment d’un projet de stade nautique communautaire envisagé au nord de l’agglomération mulhousienne ». Antoine Homé, le maire de Wittenheim, a fait les comptes : « Cette troisième phase d’engagement des collectivités va porter à près de 60 millions les fonds publics investis » autour de l’opération du Bioscope. Son collègue d’Ungersheim, Jean-Claude Mensch, exprime une « inquiétude » de plus en plus vive sur le probable démantèlement dans ce cadre du carreau Rodolphe, un patrimoine architectural pourtant « unique en Europe ».Face à un projet qui ne vise rien moins, selon Jacques Muller, que la « démolition » de l’Écomusée, le sénateur haut-rhinois dénonce « le nouveau dévoiement de l’argent public ». Le conseiller général de Mulhouse Pierre Freyburger met en cause des « méthodes antidémocratiques ». De son côté, Gilles Acker, potier de l’Écomusée et délégué syndical, a donné lecture d’une lettre des 17 salariés restants (après trois vagues de 11, 57 et 6 départs). Ils y expriment leur déception et leurs craintes. « Quand l’Écomusée ne sera plus qu’un parc de promenade, demandent-ils, que transmettrons-nous à nos enfants ? »

 

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Lucien Naegelen