L'Alsace et les DNA du jour

L'Alsace : "ça se raconte" :

Le PS 68 a une longueur d'avance. Le comité fédéral du PS du Haut-Rhin vient de valider les 22 candidats de la liste (qui sera raccrochée à celle du Bas-Rhin) avec Antoine Homé, maire de Wittenheim et conseiller régional sortant, comme tête de liste, et la Colmarienne Monique Marchal pour la pousser. La liste avec la Mulhousienne Cléo Schweitzer, l'adjoint de Kingersheim Michel Cheray, la Colmarienne Victorine Valentin, Frank Dudt, conseiller municipal de Masevaux, pour ne citer que les premiers, sera validée le 3 décembre par les militants.

L'ex-première secrétaire Catherine Hoffarth apparaît à la 10e position. « C'est une liste pour gagner, pour former demain une équipe majoritaire », assure la tête de liste qui réserve la 8e place à une élue divers gauche.

Trois partants. En plus de Monique Marchal, deux autres sortants PS ne se représentent pas, dont le maire de Thann, Jean-Pierre Baeumler, ancienne tête de liste, plus consensuel que certains de ses camarades qui ne lui pardonnent d'ailleurs pas d'avoir refusé de vouer aux gémonies son ami Jean-Marie Bockel.

Plus inattendu est le retrait de Martine Diffor, qui déplore, à l'inverse, que le PS n'ait « pas choisi entre le libéralisme et la vraie gauche ». Elle a décidé de « retourner à la vie professionnelle », ce qui se fait peu en politique... Mais elle reste élue à Saint-Amarin et vice-présidente de la communauté de communes locale.

DNA :

PS 68
Martine Diffor ne repart pas

Conseillère régionale PS sortante, Martine Diffor ne briguera pas un nouveau mandat ; comme son collègue Jean-Pierre Baeumler.
Élue à la Région en 2004, Martine Diffor n'a jamais considéré « devoir être élue à vie et une fois pour toutes vivre de la politique en cumulant les mandats en nombre et sur la durée ». Mais si elle ne se représente pas en mars, c'est aussi parce qu'elle « ne [se] retrouve pas dans les orientations nationales du Parti socialiste ». Celle qui avait interrompu toute activité salariée pour se consacrer « pleinement » à son premier mandat, a décidé de « prendre du recul et de retourner dans la vie professionnelle ». Elle gardera le souvenir d'une expérience « globalement enrichissante mais néanmoins frustrante lorsqu'on se trouve dans l'opposition ».
La conseillère municipale de St-Amarin et vice-présidente de la comcom de la Vallée de St-Amarin n'en soutiendra pas moins la liste conduite par Jacques Bigot dont la composante haut-rhinoise a été validée cette semaine par le conseil fédéral du Haut-Rhin par 22 voix pour, sept contre et une abstention.

« Une liste d'efficacité politique »

Le chef de file Antoine Homé est suivi de Cléo Schweitzer (conseillère municipale à Mulhouse), Michel Cheray (adjoint à Kingersheim), Victorine Valentin (conseillère municipale à Colmar) et Franck Dudt (conseiller municipal à Masevaux). Les 8e, 11e et 12e places sont réservées à des candidat(e)s divers gauche. L'ancienne première secrétaire de la fédération Catherine Hoffarth est en 10e position. Respectivement 21e et 22e, le conseiller général Pierre Freyburger et Monique Marchal, conseillère régionale sortante, sont considérés comme les « pousseurs » de la liste et ne peuvent pas remonter.
Les adhérents de la fédération du Haut-Rhin devront ratifier la liste le 3 décembre. Antoine Homé est « confiant ». « L'élaboration de la liste, à laquelle Jacques Bigot a été associée, a été démocratique et réussie. Les débats ont été intéressants et cordiaux, souligne le conseiller régional sortant et maire de Wittenheim. L'équilibre entre les motions n'a été qu'un critère parmi d'autres. La liste est bien équilibrée géographiquement, elle joue le renouvellement avec de nouvelles figures dynamiques, les profils sont variés, l'ensemble des sensibilités est représenté tout comme le monde du travail et du mouvement social. »
Antoine Homé et le premier secrétaire Denis Wiesser vont maintenant rencontrer le parti radical de gauche et des élus de sensibilité de gauche pour répartir les trois places qui leur sont réservées. « Les débats internes ont eu lieu, nous sommes maintenant en position de faire campagne et de présenter en projet aux Alsaciens. »

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Franck Buchy

L'Alsace : Franck Dudt «pour une vraie transparence»

Le journal "L'Alsace", dans les pages Thur-Doller, vient de publier ma note sur la situation à la Communauté de communes :

Franck Dudt «pour une vraie transparence»

Franck Dudt (PS) dénonce « un manque de transparence » à la Communauté de communes de la Vallée de la Doller

La situation financière délicate dans laquelle se trouve la Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach a largement été évoquée lors de la réunion de la communauté, mercredi soir («L'Alsace » d'hier).

Franck Dudt, secrétaire de la section du Parti socialiste dans la vallée de la Doller et conseiller municipal à Masevaux, assistait à cette réunion au cours de laquelle, dit-il, « certains délégués intercommunaux semblaient particulièrement remontés sur le manque de transparence et l'opacité du fonctionnement de la Communauté de communes actuellement. »

Il précise en effet : « Il n'y avait rien [...] dans l'ordre du jour, sur la situation financière de la communauté de communes... malgré les rumeurs d'une prochaine mise sous tutelle par les services de la Préfecture. Le président a d'entrée pris la parole pour tenter de contrecarrer ses détracteurs en expliquant que la com com était sous le coup de la mise en place d'une procédure appelée « Osiris », qui serait un plan d'alerte pour une remise en eau des finances intercommunales. Cette annonce publique n'aurait-elle pas mérité un point particulier à l'ordre du jour ? Un audit financier a également été commandé à un cabinet, certains élus ont dénoncé cette dépense nouvelle (11 000 euros !) en indiquant que les services préfectoraux auraient certainement pu présenter cette situation sans engager de frais : aucune réponse du président. La mise en place de la commission des finances de la communauté de communes n'a pas été avalisée par le conseil communautaire et elle est présidée par le 1er vice-président, Aimé Bellicam, ce qui ne semble pas être au goût de tous les élus. Pourquoi cette commission n'a-t-elle pas été validée par le conseil communautaire ? Sur ce point aussi, le président ne répond pas aux questions. »

Renoncer à certains projets ?

Au-delà de ces considérations, Franck Dudt estime que l'avenir de la vallée mériterait « un vrai débat de fond sur l'état des finances, sur les augmentations fiscales qui risquent, à n'en pas douter, de revenir lors du vote du budget en 2010, ou encore sur les projets qui devraient ou pas être stoppés. Le Pôle d'excellence rurale prévu à Dolleren, même financé en investissement à 80 %, est-il encore nécessaire au regard de la situation financière actuelle ? Les charges de fonctionnement qui doivent en découler auront un impact sur le budget. De la même manière, faut-il maintenir le projet de centre de loisir sans hébergement (CLSH) de Kirchberg avant d'avoir remonté la pente financière ? La Marpa (maison d'accueil rurale pour personnes âgées) de Sentheim ne fonctionne pas à plein et pèse sur les finances intercommunales. Des élus se sont interrogés sur le fait que cette information a été transmise par voie de presse alors que le conseil communautaire n'a pas été directement informé. »

Et le responsable socialiste de poursuivre par une nouvelle pique à Roger Gaugler : « En point divers, le président a simplement indiqué qu'une réunion aurait lieu d'ici un mois pour parler de l'audit financier et que le débat aurait lieu ce jour-là... Il a ainsi conclu la réunion, sans laisser les délégués présents pouvoir s'exprimer sur d'éventuels autres points divers... »

« Pour une remise à plat du fonctionnementde l'exécutif »

Franck Dudt conclut en s'interrogeant « sur le fossé qui s'agrandit chaque jour un peu plus entre d'un côté le président et ses fidèles, et de l'autre les élus, de plus en plus nombreux, qui commencent à remettre en cause les méthodes de gouvernance de notre communauté de communes. Pour ma part, je souhaite une réelle prise de conscience et je milite pour une remise à plat du fonctionnement de l'exécutif (...). Notre vallée mérite une instance intercommunale démocratique et transparente ! »

Ouvrons le débat sur l’avenir de l’intercommunalité

Un débat a dernièrement été lancé au sujet de l’évolution possible de l’intercommunalité sur le territoire du Pays Thur-Doller.

Lors du Conseil Municipal de Masevaux, le 8 octobre dernier, j’ai indiqué publiquement les grandes lignes de ma vision sur le sujet. Je tiens aujourd’hui à exprimer de manière plus détaillé cette vision et mes propositions sur l’avenir de l’intercommunalité :

Le projet de loi actuellement en cours d’élaboration par le gouvernement sur le réforme des collectivités locales aura pour objectif de faciliter les fusions entre les différentes structures et notamment les intercommunalités. Par ailleurs, le texte en question semble s’orienter vers une impossibilité de créer de nouveaux Pays, tel que le Pays Thur-Doller que nous connaissons bien. Si cette disposition était retenue par les parlementaires, nous pouvons raisonnablement penser que l’avenir du Pays Thur-Doller s’inscrirait en pointillé et qu’à moyen terme, celui-ci serait certainement voué à disparaître.

Parallèlement, le développement de la coopération intercommunale sera fortement encouragé. A ce titre, le « Schéma d'orientation de la coopération intercommunale dans le Haut-Rhin » indique pour l’Arrondissement de Thann une possibilité de regroupement des quatre Communautés de Communes et de la Ville de Wittelsheim dans une structure intercommunale unique.

Mon sentiment est que notre territoire doit envisager, à travers un processus démocratique et ouvert, une fusion de nos communautés de communes pour atteindre une taille et un poids qui pourront lui permettre de peser dans le Haut-Rhin, mais aussi à l’échelle de la Région Alsace. Je pense de plus en plus que les territoires entre en concurrence. Avec la constitution prochaine de la CARMA (Communauté d’Agglomération de la Région Mulhousienne Alsace), avec la proximité géographique d’autres structures intercommunales proches, comme la Communauté d’Agglomération de Belfort, celle de Montbéliard, mais aussi la CAC (Communauté d’Agglomération de Colmar) et la CUS (Communauté Urbaine de Strasbourg), je crois que nous ne pouvons pas à long terme en rester au statut quo.

J’ai le sentiment qu’un territoire de coopération intercommunale plus grand sera aussi beaucoup plus fort pour promouvoir nos communes, développer notre économie, soutenir le tourisme et aménager notre territoire de vie à travers des équipements publics que chacun espère avoir à proximité de son village ou de sa ville. Cette structure pourrait être le moyen de mutualiser les moyens et de rationaliser nos modes de fonctionnement qui actuellement, je le crains, ne sont pas adapté à la taille de la Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach.

L’augmentation importante de la fiscalité dans notre Communauté de communes au courant de l’année 2009 sera, j’en suis convaincu, suivi d’une ou plusieurs augmentations dans les prochaines années. Les projets importants et coûteux envisagés, tel que le Pôle d’excellence rurale, auront nécessairement des répercussions sur la fiscalité de notre Vallée. Parallèlement, des besoins sont présents, par exemple au niveau de la piscine de Masevaux. Mais, notre Communauté de communes actuelle pourra-t-elle prendre en charge la mise aux normes de celle-ci ?

D’autres points pourraient également être évoqués, comme la Zone Industrielle de l’Allmend, qui je crois devrait avoir une vocation intercommunale.

Masevaux serait certes fortement concernée, mais ailleurs dans la Vallée des projets pourraient être portés par cette structure que nous ne pourrions pas porter en restant seul. Par exemple en envisageant le retour du chemin de fer entre Cernay et Sentheim en bénéficiant de l’apport du Tram-Train. En tout état de cause, la Vallée de la Doller devra tenir son rang et obtenir toute sa place dans cette future structure, notamment dans la préparation et les choix des projets ainsi que sur les retombées en termes de moyen.

Car en effet, une fusion de nos Communautés de communes actuelles à l’échelle du Pays Thur-Doller aurait pour conséquence de doter plus fortement cette nouvelle structure en matière financière via la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) versée par l’Etat, ce qui aurait là une incidence positive sur la fiscalité locale.

Je pense néanmoins que des étapes seront nécessaires, avec notamment une première fusion entre les communautés de communes de Thann et de Cernay. Mais cette étape, je le crois, ne sera pas suffisante et pourrait même nous handicaper à plus long terme si la Vallée de la Doller devait rester seule.

Je plaide également pour que le débat sur cette évolution, que je pense inéluctable, soit public et que celui-ci associe les citoyens, les élus et l’ensemble des forces vives de notre bassin de vie. Pour beaucoup de nos concitoyens, le fonctionnement d’une institution comme notre communauté de communes c’est avant tout l’affaire des dirigeants, de leurs personnalités et des projets qu’ils veulent porter. C’est aussi leurs capacités de dépassement des intérêts personnels et locaux : sur ces aspects on peut s’interroger sur la situation actuelle, ici, dans la Vallée de la Doller.

Pour l’avenir, les questions que nous devons poser sont : Pourquoi pas une autre structure intercommunale que celle existante ? Faut-il une nouvelle dimension géographique et de nouvelles compétences ? Chacun peut avoir ses idées. En tout cas on ne peut faire l’économie d’une réflexion sur le sujet.

A mon niveau, j’entends prendre part au débat, en soutenant l'idée de la fusion des Communautés de communes.

L'Alsace : Un conseil sous le signe de l'écologie et du social

Masevaux Un conseil sous le signe de l'écologie et du social

Le conseil municipalde Masevaux s'est réuni jeudi soir sousla présidence du maire Laurent Lerch. Au menu des élus : l'adoptiondu Plan climat du Pays Thur Doller, un nouveau local pour les Restosdu Coeur et l'adoption d'une motion de soutien à la Poste.

En ouverture, jeudi soir, du conseil municipal de Masevaux, le maire Laurent Lerch a annoncé une bonne nouvelle : les Restos du coeur de Masevaux pourront commencer leur saison d'hiver dans de nouveaux locaux, situés dans le domaine de l'Abbaye, en centre ville.

La charge financière de ces locaux sera assurée pour moitié par les Restos du Coeur et pour moitié par la Communauté de communes de la Doller. « Je suis heureux qu'une solution ait été enfin trouvée » s'est réjoui Laurent Lerch. Les locaux occupés jusqu'à présent par les Restos étaient en effet inadaptés et insalubres.

Toujours dans le domaine social, Jacqueline Schildknech, adjointe aux affaires sociales, a souligné la forte hausse, cette année, de l'activité du CCAS (centre communal d'action sociale) : « en 2008, il a aidé 20 foyers, soit une quarantaine de personnes, pour un montant global de 5282 euros, a déclaré l'adjointe. En 2009, il sera venu en aide à 27 foyers, soit environ 70 personnes, pour un montant global de 8766 euros. »

Une augmentation liée à l'impact de la crise économique, la hausse du nombre de travailleurs précaires, le manque de mobilité due à l'absence de transports en commun dans la vallée... Pour faire face à cette situation, le CCAS ne distribue plus seulement des bons alimentaires, mais aussi des bons de transports et des aides financières remboursables totalement ou partiellement.

Mais le gros sujet du jour, c'était l'adoption du Plan climat proposé par le syndicat mixte du Pays Thur Doller. Le premier adjoint Antoine Ehret en a présenté brièvement les grands enjeux, « construire une nouvelle société permettant de concilier sobriété énergétique, prospérité socio-économique, qualité de vie et préservation de l'environnement » et illustré les efforts à faire à l'aide de quelques chiffres pédagogiques.

« La France s'est fixée comme objectif de réduire par quatre ses émissions de gaz à effet de serre d'ici 2050. Ce qui correspond, à l'échelle du Pays Thur Doller, à une diminution de 1100 tonnes de CO2 par an, soit 550 tonnes pour Masevaux. » Et chacun peut agir à son niveau : « une dizaine de bâtiments de 150 m² isolés, c'est 78 tonnes de CO2 économisés, rappelle Antoine Ehret. Et une voiture émet 100 g de CO2 par kilomètre ».

Le cap à atteindre est fixé, reste à s'en donner les moyens. C'est l'objectif du Plan climat, qui combine actions (diagnostics énergétiques, création d'une filière bois...) communications, formations et conseils.

Référents« énergie-climat »

À son niveau, Masevaux a décidé hier d'apporter son soutien au Plan climat et de désigner deux référents « énergie-climat » au sein du conseil, dont la mission sera d'intégrer les enjeux environnementaux dans l'ensemble des projets et actions de la commune. Les référents désignés sont Edmée Battmann et Michel Wiesser. Edmée Battmann est aussitôt passée à l'action en demandant aux conseillers de ramener à la mairie pour réutilisation les enveloppes contenant l'ordre du jour du conseil.

Enfin, Masevaux a décidé d'anticiper l'application des lois Grenelle de l'environnement en imposant la norme « Bâtiment basse consommation » pour toute construction publique neuve dès début 2010 (au lieu de fin 2010) et d'inciter les particuliers à respecter cette norme, qui sera pour eux obligatoire à partir de 2012) dès 2010. Cette option « basse consommation » sera aussi étudiée lors des rénovations

Le conseil, commencé par du social, s'est achevé par du social avec l'adoption, sur propositions des élus d'opposition Franck Dudt et Florence Ehret, d'une motion de soutien à la Poste, demandant le retrait du projet de loi postale 2009 et l'ouverture d'un débat public. Huit conseillers se sont abstenus, personne n'a voté contre.

Isabelle Bollène

Fusion Les communautés

Franck Dudt, conseiller socialiste d'opposition, a lancé durant le conseil le débat sur le projet de fusion des quatre communautés de communes du Pays Thur Doller, fusion qu'il considère comme « inéluctable ».

Il a plaidé pour qu'un vaste débat public soit ouvert sur une nouvelle structure intercommunale, son périmètre et ses compétences. « Je ne suis pas hostile à une nouvelle intercommunalité, mais dans une structure comme celle-là, notre vallée devra pouvoir exister » a répondu Laurent Lerch.

En bref Les autres points du conseil

Forêt. Masevaux a décidé de renouveler son adhésion au système PEFC, un label de qualité qui certifie la gestion durable des forêts.

Bassin de la Doller. Le conseil a accepté de modifier les statuts du syndicat mixte d'aménagement du bassin de la Doller pour accepter l'adhésion des communes d'Aspach-le-Bas, Aspach-le-Haut, Roderen et Bourbach-le-Bas.

Tarif de l'espace cinéraire. Le cimetière de Masevaux possède désormais son columbarium. Le conseil en a fixé les tarifs : 300 euros pour un caveau de deux urnes pour dix ans (600 pour quatre urnes) ; 600 et 1200 euros pour 20 ans ; 900 et 1800 euros pour 30 ans.

Travaux. Le conseil a acté les travaux de rénovation du mur du cimetière (113 000 euros) et d'isolation du bâtiment de l'école maternelle (23 550 euros) et décidé d'acheter des accessoires de déneigement (50 000 euros) et décidé de solliciter des subventions auprès du conseil général.

Associations. Les associations se partageront 81 338 euros (+2%), dont 32 768,80 euros pour les associations sportives, 5517 euros pour les associations culturelles et de loisirs, 2330 euros pour les associations patriotiques et sociales, le reste se partageant entre diverses associations locales ou nationales.

I.B.

Retour sur le Conseil Municipal du 8 octobre

Le Conseil Municipal de Masevaux avait lieu hier soir en mairie de Masevaux.

Comme en juillet, celui-ci a été consensuel et Florence EHRET et moi avons votés tous les points à l'ordre du jour.

Voici les points qui ont été traités, avec en gras mes remarques et interventions :

- Délégation de signatures de marchés de travaux et fournitures : Aucune remarque et vote favorable sur les travaux et montants engagés.

- Finances

a- subventions de travaux

Aucune remarque et vote favorable pour approuver le plan de financement du mur de soutènement du cimetière, l'acquisition d'accessoires de déneigement et l'isolation de l'école maternelle.

b- subventions aux associations

Ce point a suscité le débat dans la majorité municipale. Celui-ci a tourné autour de la demande de gratuité des salles municipales pour certaines associations de la Ville. Le barème proposé par la commission des subventions a également été discuté.

c- virement de crédits

L'adjoint au Finances, Monsieur TROMMENSCHLAGER a présenté ce point en proposant une avance sur commandes pour la ZAC de l'Allmend. Il indique que "la commercialisation des terrains de la ZAC de l'Allmend ne génère pas les ressources nécessaires pour faire face aux dernières factures de viabilisations et de remboursement d'emprunts. La Société Espace Rhénan, concessionnaire de l'opération, sollicite une somme de 100 000 € sous forme d'avance sur commandes".

En 2008, déjà, j'étais intervenu sur cet apsect : cliquez-ici pour relire le compte-rendu de l'époque.

Voici mon intervention sur ce point :

Nous voterons pour le transfert des crédits, ceux-ci sont nécessaires. Néanmoins, le débat sur l'avenir de l'intercommunalité sur lequel je reviendrais en point divers, doit aussi intégrer la situation des Zones Industrielles et des Zones d'Activités. A ce titre, la question du transfert de la ZAC de l'Allmend à l'intercommunalité doit être posée. D'autant plus que la taxe professionnelle sera prochainement supprimée. A terme, je pense qu'il faudra que les compétences économiques soit mise en cohérence sur l'ensemble du territoire intercommunal.

d- concession cimetière

Aucune remarque et vote favorable concernant le tarif de redevance des concessions des cases cinéraires.

- Urbanisme - DPU

Aucune remarque et vote favorable.

- Plan-climat

Aucune remarque et vote favorable pour la mise en place d'une démarche de "Plan climat" proposé par le Pays Thur-Doller et les engagements en la matière comme l'instauration de la norme "BBC - Bâtiment Basse Consommation" pour toute construction publique neuve et une incitation à respecter cette norme pour la population. La Ville s'engage également vers un passage généralisé au chauffage au gaz, aux économies d'énergie de l'éclairage public, l'achat de véhicules électriques...

- Forêt

Aucune remarque et vote favorable au maintien de la Ville au sein du Label PEFC qui certifie la gestion durable des forêts.

- Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Doller

Aucune remarque et vote favorable à l'adhésion des communes d'Aspach-le-Bas, Aspach-le-Haut, Bourbach-le-Bas et Roderen au syndicat du Bassin de la Doller.

- Chasse

Aucune remarque et vote favorable pour les agréments de chasse.

- Rapports annuels

a- eau

J'ai questionné le Maire sur la création du syndicat intercommunal avec Lauw, Sickert et Niederbruck. Il m'a indiqué que les statuts sont en cours d'écriture et que des réunions auront lieu prochainement pour avancer avec les autres communes. Il a réaffirmé son souhait et sa volonté de voir Masevaux garder le contrôle du futur syndicat. Vote favorable au rapport.

b- assainissement

Aucune remarque et vote favorable.

- Motion soutien "La Poste"

Le Maire a présenté la motion de soutien à La Poste en indiquant que celle-ci avait été proposée par Florence EHRET et moi. Cette motion affirme que le service public de la Poste remplit des missions indispensables en matière d'aménagement du territoire et de lien social. Il indique que les privatisations postales en Europe ont engendrés des baisses de qualité de service et une augmentation des tarifs. La motion demande le retrait du projet de loi postale 2009.

Sur ce point, le Maire a été contesté par une partie de sa majorité dont 8 membres se sont abstenus en indiquant qu'ils ne voulaient pas participer à un vote "politique". Je déplore cet état d'esprit, car cette motion visait avant tout à défendre nos facteurs, qui ont un rôle social important dans des secteurs comme Masevaux et la Vallée de la Doller. D'ailleurs la motion a été adoptée dans de nombreuses communes haut-rhinoises durant les dernières semaines (Soultz, Flaxlanden, Ranspach, Ottmarsheim...). Finalement, la motion a été adoptée par une majorité de Conseillers Municipaux et j'en suis très satisfait. Merci à Laurent LERCH d'avoir inscrit le point à l'ordre du jour et de l'avoir fait voter.

- Divers

Dans les points divers, Florence EHRET a demandé au Maire où en était le projet de plan de circulation dans la Ville. Celui-ci a indiqué que la réflexion poursuivait son cours. Pour ma part, je suis intervenu sur l'avenir de l'intercommunalité, voici ma déclaration :

Un débat a dernièrement été lancé pour envisager la fusion des 4 Communautés de communes du secteur Thur-Doller. Je pense qu'à terme cette fusion est inéluctable. Je souhaite d'ailleurs que les élus de Masevaux s'impliquent dans le débat pour ne pas laisser passer le train et se retrouver plus tard avec des compétences qui auront été imposés depuis la Préfecture.

C'est pourquoi, je plaide pour que le débat sur cette évolution soit public et que celui-ci associe les citoyens, les élus et l’ensemble des forces vives de notre Vallée.

Pour beaucoup d’habitants, le fonctionnement d’une communauté de communes c’est avant tout l’affaire des dirigeants. La mission de ces dirigeants devrait être de dépasser les problèmes de personne : sur ces aspects on peut s’interroger sur la situation actuelle, ici, dans la Vallée de la Doller.

Le fonctionnement opaque et clanique de la Communauté de communes de la Doller m’inquiète et inquiète beaucoup de nos concitoyens. Un Président tout puissant peut-il mettre à mal l’avenir d’un territoire en hypothéquant ses marges de manœuvre financière à lui seul ? Je crois que l’augmentation importante de la fiscalité en mars dernier n’a certainement pas résolu les problèmes de fond et je crains malheureusement de nouvelles augmentations importantes en 2010. J’espère que nous pourrons au travers des évolutions futures de l’intercommunalité mettre à plat les problèmes et enfin aller de l’avant dans notre vallée. Je souhaite Monsieur le Maire que Masevaux et ses élus y prennent une place prépondérante.

Pour l’avenir, les questions que nous devons nous poser sont : Pourquoi pas une autre structure intercommunale que celle existante ? Faut-il une nouvelle dimension géographique et de nouvelles compétences ? Chacun peut avoir ses idées. En tout cas on ne peut faire l’économie d’une réflexion sur le sujet.

Pour ma part, Monsieur le Maire, je suis ouvert et disponible pour en débattre.

Ordre du jour du Conseil Municipal de Masevaux

Le prochain Conseil Municipal de Masevaux aura lieu le jeudi 8 octobre à 20 heures en Mairie.

Voici l'ordre du jour :

- Délégation de signatures de marchés de travaux et fournitures

- Finances

a- subventions de travaux

b- subventions aux associations

c- virement de crédits

d- concession cimetière

- Urbanisme - DPU

- Plan-climat

- Forêt

- Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Doller

- Chasse

- Rapports annuels

a- eau

b- assainissement

- Motion soutien "La Poste"

- Divers

La séance est ouverte au public.

La hausse des impôts

Avant d'entamer cette note, je tiens à préciser que je ne suis pas par nature opposé aux augmentations d'impôts et que j'ai tendance à penser que cet instrument fiscal est souvent un outil efficace pour mener des politiques justes et équitables. Ceci dit, j'ai reçu, comme beaucoup d'habitants de la Vallée de la Doller ma taxe foncière et je dois dire que j'ai été amèrement surpris par la note.

Bien que prévenu par les votes des budgets en début d'année des différentes assemblées, j'ai néanmoins du mal en voyant les lignes s'accumuler avec des + partout !

La taxe foncière que je vais prochainement payer pour Masevaux montre une augmentation de plus 7.27% au total par rapport à l'année dernière.

Dans le détail, cela donne des augmentations par colonne de plus 20% pour la communauté de communes, plus 12.50% pour la Région Alsace, plus 2.78% pour le Conseil Général et plus 2.63% pour la Ville de Masevaux. L'augmentation des bases  fiscales par le gouvernement cumulée aux augmentations des collectivités locales amènent à cette situation. Pour mémoire, les élus de Masevaux ont unanimement votés un maintien des taux à l'identique pour 2009, soit 0% d'augmentation, mais cet bien le mécanisme national d'augmentation des bases qui amène cette petite augmentation de 2.63% pour Masevaux.

Le plus important poste étant, il faut bien le rappeler, l'augmentation substentielle de la com com. En mars dernier, celle-ci augmentait ses impôts de plus 19% (voir les notes sur le sujet : DNA : Augmentation de 19% des taxes de la Comcom ! et le communiqué de presse du PS de mars) et depuis, malgré les débats passionnés du printemps, plus personne ne semble s'inquiéter de l'avenir.

En effet, une commission des finances aurait été mise en place, sous la direction du 1er Vice-Président, Aimé Bellicam, qui est en charge des finances. Pourtant, c'est bien ce dernier, en lien avec le Président Roger Gaugler, qui a depuis plusieurs années la mission de préparer le budget. Il aurait été préférable de jouer la transparence et de confier la Présidence de cette commission a un élu qui n'est pas membre du Bureau de la com com, donc pas un Vice-Président. C'est d'ailleurs un souhait qu'avait formulé plusieurs élus... mais le Président préfère certainement garder la main sur les finances.

Il faut espérer que cette commission jouera son rôle en fixant des priorités dans les investissements futurs de la com com et qu'elle anticipera les coûts de fonctionnement des différentes structures. Car, l'une des conséquences des augmentations de 2009 vient à mon avis d'un manque d'anticipation. En effet, si personne ne peut déplorer que la com com ait investit dans des structures périscolaires ou des crèches ou dans d'autres domaine encore comme le COSEC, il est certain que les coûts de fonctionnement de ces structures doivent avoir des conséquences sur le budget intercommunal. La question étant maintenant de revoir les priorités pour l'avenir et éventuellement de différer certains projets comme la Pôle d'excellence rurale de Dolleren.

Et à quelques mois des élections régionales, il faut encore souligner l'augmentation de la Région Alsace. Alors même que l'UMP au plan national attaque durement la Gauche dans les 22 régions présidées par des socialistes, il faut reconnaître que l'UMP en Alsace ne semble pas faire mieux qu'ailleurs, ce qui aurait tendance à atténuer le discours ambiant sur la "mauvaise gestion" des régions par la Gauche : en Alsace la Droite ne fait pas mieux !

Maison des services publics : l'exemple de Ydes

Durant mes vacances, j'ai passé quelques temps dans le Cantal et le hasard ma amené dans la commune de Ydes. Ce village compte une population de 2000 habitants et est au coeur d'une communauté de communes de 13 villages pour 8000 habitants environ.

A seulement quelques pas de la Mairie et de la principale place de la commune, trône la Maison des services publics (à voir sur le site de la commune). J'ai donc pris le soin d'y entrer pour échanger avec la responsable et prendre des informations sur cette innovante idée de "Maison des services publics".

En effet, les lecteurs de mon blog et celles et ceux qui suivent mon action localement savent que je défends l'idée de l'installation d'un tel équipement à Masevaux, chef lieu du canton et principale commune de la Vallée de la Doller. Mais, je reviendrais plus en détail sur ma proposition pour Masevaux plus loin dans cette note.

La Maison des services publics de Ydes a ouvert ses portes le 28 mars 2005 et ses principales missions sont d'accueillir, informer, animer  et mettre à disposition un ensemble de services administratifs de manière simple et regroupé auprès de tous les habitants.

Voici les avantages énumérés par la Commune de Ydes :

- La Maison des services publics permet un service de proximité dynamique et pluridisciplinaire qui rapproche les services publics et privés de la population.

- Elle favorise l'accès, en un lieu unique, à des services de nature différente et d'usage courant de qualité comparable aux zones urbaines.

- Elle rompt l'isolement de certaines populations à mobilité non motorisées qui bénéficient de nouveaux services proposés dans le territoire.

- Elle propose aux usagers un large éventail de prestations avec une prise en charge personnalisée (délivrance de formulaires, aide à la consultation de dossiers, etc...).

Les locaux son fonctionnels pour favoriser au mieux l'accueil, la convivialité et la confidentialité des échanges.

Sur place, une coordinatrice accueille, oriente et accompagne les usagers en collaboration avec les organismes partenaires.

Les principaux partenaires :

- Pôle emploi avec notamment une permanence une fois par mois durant toute une journée. Les annonces de Pôle emploi pour le secteur sont également affichés sur place et un point d'accès internet permet la consultation des offres en ligne.

- La Caisse Primaire d'Assurance Maladie avec plusieurs permanences par mois

- L'Association sur l'Accès aux Micro-Crédits avec deux permanences par mois.

- L'Association pour la Formation du Massif Central avec une permanence tous les 15 jours.

- La Caisse d'Allocations Familiales.

- Et aussi EDF, la SNCF, la Banque de France ou encore la Mutualité Sociale Agricole.

Un Point-Visio Public dans un bureau dédié est destiné à améliorer l'accès des services aux citoyens grâce à la visioconférence (caméra permettant à deux personnes de se voir et de dialoguer à distance).

Depuis 2006 plus de 8000 personnes ont fréquentés le lieu, soit une moyenne de 433 passages par mois et 22 personnes par jour. Il est à noter que 2/3 des interventions concernant les services sociaux.

Pour faire fonctionner la Maison des services publics, il y a trois agents qui se relayent. Le bâtiment jouxte également le "Cyber-centre" sur le modèle du projet que j'avais développé dans le programme de la campagne des municipales de Masevaux en 2008, lorsque je proposais l'installation d'un "Espace Public Numérique". C'est une salle informatique ouverte en libre accès et gratuite. Cette structure permet notamment d'apprendre à utiliser les outils de communication moderne et participe à la vulgarisation informatique.

Par ailleurs, la dynamique commune de Ydes (dont le slogan est "Ydes, passionnément en mouvement") est en train d'installer un "Télécentre" toujours dans la Maison des services publics. Avec l'appui du Conseil Général du Cantal, la municipalité installe un télécentre avec 4 bureaux équipés d'ordinateurs qui permettra aux télétravailleurs, salariés et indépendants, de travailler, au moins une partie de leur temps, dans une espace professionnel. Le bureau privatif pourra être loué, à la journée, à la semaine ou encore au mois. Les travaux et l'aménagement permettra d'utiliser le premier étage du bâtiment de la Maison des services publics.

Autant dire que je trouve cette réalisation particulièrement utile et qu'elle permet de satisfaire de nombreux services à la population.

C'est pourquoi, je défends l'idée d'installer une telle Maison des services publics dans la Vallée de la Doller, à Masevaux qui est la commune la plus importante et la plus centrale pour les habitants.

Le projet devrait à mon sens être initié par la Ville de Masevaux, en collaboration avec la Communauté de communes. Les partenaires qui devraient être sollicités seraient le Conseil Général pour qu'il installe ses services sociaux (Protection Maternelle et Infantile, Centre Médico-Social), la Caisse Régionale d'Assurance Vieillesse (CRAV) pour ses permanences, la Caisse d'Allocations Familiales (CAF 68) qui pourrait tenir des permanences ou encore Pôle Emploi (qui serait justifié par l'éloignement et la difficile désserte de Thann par les transports publics), mais aussi l'association Agir pour les sans emplois, etc...

Des services publics actuellement éclatés dans la commune de Masevaux (CPAM, Trésorerie, Conseil Général) pourraient ainsi être regroupés en un même point. Celà permettrait notamment des réductions de coûts pour ses structures (avec une location dans un même lieu) et il est évident qu'un tel équipement bénéficerait de subventions importantes de la Région ou du Conseil Général. De plus, les Services publics seraient ainsi clairement identifiés pour tous et un regroupement permettrait de réduire les besoins en personnel pour animer le lieu.

Bien entendu, si un tel projet devait se dessiner, l'idée que j'ai lancé durant la campagne des municipales d'y coupler un Espace Public Numérique serait aussi à envisager. D'autant que le Président de la Communanuté de communes a toujours présenté notre Vallée de la Doller comme une "Vallée numérique"... c'est donc un aspect à approfondir.

Le Maire de Masevaux aurait d'ailleurs intérêt à proposer un tel projet, celui-ci mettant toujours en avant les services à la population et le service public (comme lors de l'installation de la station de passeport biométrique à la mairie). De plus, comme Masevaux ne voit toujours pas le moindre projet intercommunal se dessiner sur son ban malgré la présence de six élus au Conseil Communautaire et qu'elle compte deux Vice-Présidents dans le bureau de la Comcom, je pense qu'il serait utile que l'idée soit mise en avant pour faire bouger les choses. Car malgré les augmentations impressionnantes de nos impôts locaux (+19% pour la Comcom), celle-ci n'a en rien réduit le rythme de ses projets pour redresser la barre en 2010... mais aucun projet important ne vient s'inscrire sur Masevaux.

L'idée d'une Maison des services publics, qui pourrait aussi accueillir durant le week-end une permanence médicale de garde (voir le dossier d'avril 2008) et d'envisager un Espace Public Numérique doit être débattu dans notre Vallée. D'ailleurs l'idée  d'un télécentre, pour les télétravailleurs, est aussi à réfléchir.

Profiter de l'été pour me ressourcer

L'activité du blog va connaître un net ralentissement durant les prochaines semaines. Les vacances politiques approchent à grands pas. Au niveau local, c'est déjà le cas d'ailleurs, les invitations aux réunions à Masevaux étant au plus bas actuellement (et c'est bien logique).

La rentrée, elle, sera chaude : dès le week-end du 30 août, avec l'Université d'été du PS à La Rochelle, à laquelle je vais participer et ensuite, avec les premières réunions du mois de septembre, à Masevaux, dans la Vallée de la Doller (où je compte réunir mes amis pour préparer l'automne), mais aussi au Parti Socialiste, avec la préparation des élections régionales de 2010.

A ce titre, je vais certainement être très occupé, ma responsabilité de Secrétaire Fédéral du PS 68 aux élections me donnant un rôle prépondérant dans cette préparation, que je souhaite calme et bien organisée. En effet, les écologistes (Les Verts sous l'appellation "Alsace Ecologie") étant d'ores et déjà en campagne (n'est-ce pas un peu tôt d'ailleurs ?), nous aurons une responsabilité particulière au Parti Socialiste pour être unitaire pour deux ! Ils refusent de s'allier avec nous pour parier sur le vent des européennes, c'est un choix regrettable, mais c'est un droit aussi pour eux. A nous de construire une campagne de propositions, une campagne qui permette de préparer l'avenir, une campagne régionale pour remettre l'Alsace en marche !

Les sujets ne manquent pas : emploi, économie, formation professionnelle, lycée, identité régionale... nous aurons un projet structurant pour porter haut nos valeurs et nos convictions. La question des personnes et des places aussi mobilisera beaucoup mon énergie, mais je crois là aussi que nous aurons une responsabilité particulière pour nous rassembler, les divisions étant, nous le voyons bien, meurtrières pour nous. A nous de prouver que le PS n'est pas mort comme certains le croient !

En attendant, l'été est là, les vacances devant moi, je vais profiter au mieux de cette période pour me reposer, réfléchir, lire, passer du temps en famille et la rentrée, elle, arrivera naturellement pour me sortir de cette phase de ralentissement de l'activité politique.

Bonnes vacances à toutes et à tous !

Conseil Municipal du 3 juillet

Le Conseil Municipal de Masevaux avait lieu hier soir.

Celui-ci a été très calme et rapidement mené, les points à l'ordre du jour ne donnant pas lieu à des positionnements ou des clivages.

Florence EHRET et moi-même avons votés l'ensemble des points à l'ordre du jour. Il est à noter que tous les points ont été adoptés à l'unanimité.

Ordre du jour et explications de nos positions :

1- Projet de création d'un syndicat de production d'eau

Il s'agissait simplement de redélibérer pour prendre la même position que les voisins de Lauw, Sickert et Niederbruck. Notre position n'a donc pas varié par rapport au dernier Conseil Municipal.

2- Personnel (création de postes, apprentissage, saisonniers)

J'ai simplement demandé quelques précisions au Maire sur l'emploi de technicien supérieur, car celui-ci sera embauché par la Ville de Masevaux et sera ensuite pour 30% "prêté" au Syndicat d'eau (décision précédente) et pour 30% au futur syndicat d'assainissement. J'ai demandé si les autres communes étaient d'accord et le Maire m'a répondu que c'était une décision qui ne concernait que Masevaux, l'objectif politique étant de faire de Masevaux le moteur des futurs syndicats. J'ai pointé le risque de tension dans la gestion de cet emploi tout en partageant l'idée de la création du poste.

3- Natura 2000

Aucune remarque et vote favorable à la signature de la charte Natura 2000, nouvelle version.

4- Pass' Foncier

Florence EHRET a pris la parole pour indiquer notre appui au projet et pour insister sur la nécessaire arrivée d'habitants à Masevaux, notamment pour renforcer les effectifs dans les écoles. Sur le Pass' Foncier, elle a néanmoins expliquée que le dispositif ne règlait pas l'ensemble des problèmes d'accession à la propriété.

5- Urbanisme (acquisitions diverses)

Aucune remarque sur les points.

6- Finances (emprunt et virement de crédits d'investissement)

Aucune remarque sur l'emprunt, ni sur les transferts de compte.

7- Monument historique

Approbation de l'inscription du calvaire et du tableau du presbitère au titre des monuments historiques.

8- Divers

J'ai proposé au Maire d'interpeller le Conseil Général sur la piste cyclable qui traverse Masevaux. Celle-ci n'est pas matérialisée sur la route d'un bout à l'autre de la commune et à l'entrée de Masevaux en venant de Lauw, c'est  dangereux : on passe d'un coup d'une zone baliser à  zone sans traçage. J'ai proposé ce point suite à un échange avec un président d'une association de cyclistes, j'ai indiqué qu'il serait utile et judicieux, dans l'attente du grand projet pour passer la piste de cyclable sur l'autre rive de la Doller, de matérialiser par un traçage au sol la piste de bout en bout de la commune et de ne pas installer de plateaux (sorte de "dos d'âne") sur le trajet dans le Boulevard du Chemin de fer ou alors de laisser un espace de passage sur le côté pour les cyclistes. J'ai aussi insisté sur l'image de la Ville dans ce domaine, notamment par rapport aux touristes.