DNA : Retour sur le Conseil Municipal

Masevaux / Conseil municipal
Se jeter à l'eau

 

La ville va prendre en charge le financement des entrées des écoliers à la piscine. (Photo DNA)

Il aura fallu un peu plus d'une heure aux conseillers municipaux de Masevaux pour adopter le budget primitif 2009, qui se caractérise par un maintien du taux des quatre taxes locales.

Avant le budget primitif, il convenait d'analyser les résultats du compte administratif et de gestion 2008 qui est clôturé pour sa section de fonctionnement par un excédent d'exploitation de 797 868 € et d'1 151 819 € pour le budget pris dans sa globalité. Ces résultats ont été affectés en fonctionnement pour 525 842 € au budget principal, pour 68 404 € au budget forêt, pour 160 394 € pour celui de l'eau et pour 43 937 € pour le budget assainissement.

Budget de 8,7 M€

L'ensemble des quatre budgets de la ville de Masevaux représentent une enveloppe globale de 8,7 M€. 6,4 M€ sont prévus pour le budget principal (3,133 M€ en investissement et 3,271 M€ en fonctionnement). Pour le maire Laurent Lerch, ce budget marque la volonté de la municipalité de participer à la relance de l'économie à travers une enveloppe de crédit d'investissement de plus de 2 M€. La commune est soutenue dans sa démarche par l'État qui versera par anticipation le fonds de compensation de la TVA, une ressource supplémentaire qui limitera le recours à l'emprunt à 900 000 €. L'aménagement de la rue Meyenberg, la participation à la construction du bâtiment de l'EPHAD, les travaux du cimetière et la réalisation d'un nouveau monument aux morts constituent les opérations les plus coûteuses. Les budgets annexes de l'eau et de l'assainissement prévoient le financement de la mise en oeuvre de grands chantiers qui se répercuteront de façon importante sur les prochains exercices.

Augmentations

Ainsi, si les quatre taxes locales ne connaissent pas d'augmentation, le prix de l'eau sera par contre majoré de 15 cts d'€ passant de 1,02 € à 1,17 €, le mètre cube. Pour le maire, il faut anticiper les futurs investissements et notamment la création d'une nouvelle station de pompage, la connexion avec les villages voisins de Niederbruck et Sickert. Pour Laurent Lerch, c'est une condition pour pouvoir bénéficier du meilleur subventionnement possible pour ces futurs travaux. Le conseiller municipal d'opposition Michel Battmann reconnaît la démarche de la municipalité mais souhaiterait une approche plus globale du budget. «  Si les taxes n'augmentent pas, nous faisons quand même subir des augmentations au contribuable », aux usagers, fera remarquer l'adjoint aux finances Raymond Trommenschlager. Le budget primitif sera finalement approuvé à la majorité avec une abstention (Michel Battmann) et deux voix « contre », Florence Ehret, et Franck Dudt qui ne souhaite pas polémiquer mais qui observe que certaines de ses remarques n'ont pas été prises en compte. Le prix de la redevance sur l'eau sera approuvé par tous les conseillers sauf Florence Ehret et Franck Dudt qui s'abstiendront.

Piscine pour tous

Depuis septembre 2008, la natation est devenue une activité obligatoire dans le cursus scolaire des élèves du premier degré. Qui dit « obligatoire », dit « gratuit ». La ville va donc se substituer aux parents des élèves pour prendre en charge les entrées à la piscine pour un montant de 5 000 € par an. Au cours de cette séance budgétaire, les édiles ont aussi approuvé le barème des redevances de séjour et des prestations annexes du camping municipal géré par les époux Rattcliffe.
Le point « divers » donna l'occasion au premier magistrat d'évoquer plusieurs points. Il milita ainsi pour la mise en place dans la cité du dispositif du « Pass Foncier » qui doit permettre à des ménages à revenus modestes de devenir propriétaire grâce à des aides apportées par la collectivité. Il invita également les conseillers à être des ambassadeurs du lycée professionnel, un outil utile pour les entreprises locales. Il annonça enfin qu'il avait obtenu de la région que le projet de démolition de l'ancien atelier de mécanique soit gelé. Construit sur une surface de 600 m², ce bâtiment pourrait connaître d'autres destinées. La proximité du complexe sportif intercommunal pourrait donner quelques idées aux décideurs !

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MH

Quelques explications sur les votes du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal budgétaire avait lieu hier soir à Masevaux. Florence EHRET et moi, nous avons voté contre le Budget de la majorité municipale. Sur l'augmentation du prix de l'eau au second semestre 2009, nous nous sommes abstenus.

Voici les points évoqués et quelques explications sur nos positions :

Compte rendu du dernier Conseil Municipal : aucune remarque, vote favorable.

1- Comptes administratif : vote positif. Les comptes administratif étant la retranscription des dépenses et recettes executées, l'année prédédente, il n'y avait aucune raison pour nous d'émetttre un doute sur la sincérité du Compte administratif, même si certaines dépenses étaient supérieures au montant voté lors du Budget primitif de mars 2008 (sur lequel, nous nous étions abstenus à l'époque), comme le Budget "Fêtes et cérémonies" où 8 709.97 euros ont été dépensés en plus que prévu... soit 73 709.97 euros au total pour cette ligne. Néanmoins, je réitère notre point de vue, nous avons voté pour les Comptes administratif car pour nous, il ne fait aucun doute de la sincérité de ceux-ci.

2- Comptes de Gestion : pour. C'est la validation par le receveur du Trésor public des Comptes administratif. Là aussi, la sincérité des Comptes ne peuvent être remises en cause.

3- Affectation des résultats : C'est le transfert des sections de fonctionnement ou d'investissement qui permet d'équilibrer les comptes. Nous y étions logiquement favorable.

4- Budgets Primitifs 2009 : Sur ce point, nous avons voté contre même si sur les sections d'investissement, de l'eau, de l'assainissement et de la forêt ne nous semble pas contestable. Par contre, nous émettons des réserves sur la section de fonctionnement. En effet, comme expliqué hier soir, la grande majorité des remarques que j'avais émises lors du dernier Conseil (au moment du Débat d'Orientation Budgétaire, voir ma note du 12 mars) n'ont pas été reprises dans le Budget, c'est pourquoi, en toute cohérence avec nos positions initiales nous ne pouvions approuver le budget. Il est vrai que nous aurions aussi pu nous abstenir. Mais, il semblait sur ce point plus utile d'exprimer clairement notre point de vue. A noter également que Michel BATTMANN, élu sur la liste de Paul KACHLER, c'est lui abstenu.

5- Impôts locaux : les taux étant les mêmes qu'en 2008, il n'y avait aucune raison d'être contre. C'est pourquoi nous avons voté pour le maintien des taux.

6- Tarif de l'eau au 2ème semestre 2009 : Laurent LERCH a proposé d'augmenter le prix de l'eau à 1.17 euros le m3, soit une augmentation de près de 15% du m3. Il justifie cette augmentation par l'anticipation des futurs investissements pour la pérénisation de la ressource et des charges de fonctionnement qui en découleront. L'augmentation permettra également d'obtenir des subventions supplémentaires a-t-il expliqué. J'ai donné notre position au Maire, à savoir que nous soutenons le besoin de péréniser la ressource en eau en faisant des travaux et que nous comprenons le choix qui consiste à chercher un maximum de subventions. Néanmoins, la conjoncture étant difficile pour beaucoup de nos concitoyens, nous ne pouvions pas voter pour une augmentation de la redevance de l'eau. C'est notre point de vue. Celui-ci aurait pu être différent, nous aurions pu être favorable, si nous avions eux le même regard que la majorité du point de vue des investissements. Nous aurions aussi pu être contre, en ne regardant que le coût pour les abonnés du service de l'eau. Nous avons choisi une position d'abstention qui se justifie par la compréhension des deux points de vue dans cette situation précise.

7- Frais de vacation funéraire : vote pour.

8- Prise en charge des entrées piscine des élèves des classes élémentaires : cette idée était dans notre programme. Nous ne pouvions donc que nous réjouir de voir ce point proposé par le Maire. Nous avons votés logiquement pour.

9- Admissions en non-valeur : vote pour.

10- Désignation de Mme SCHILDKNECHT pour représenter la Ville lors des commissions d'attribution des logement HFA (Habitat Familial d'Alsace) : vote pour.

11- Tarifs camping : vote pour.

12- Convention ADAUHR - Avenant PLU : vote pour.

13- Divers : Florence EHRET a rappelé l'organisation d'une "Veillée des écoles" à l'école des Remparts vendredi 03 avril à 20 heures.

Le Maire a par ailleurs indiqué que le Conseil Municipal votera la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) dans la 2ème quinzaine d'Avril.

Conseil Municipal : vendredi 27 mars à 20 heures

Le prochain Conseil Municipal de Masevaux aura lieu vendredi 27 mars en mairie à 20 heures.

L'essentiel de l'ordre du jour concerne de vote du budget.

La séance est ouverte au public.

Changer l'Europe, maintenant !

Le site internet de la campagne des socialistes est lancé en même temps que la Convention Nationale qui ratifie les listes.

http://www.changerleurope.fr/

A voir, la vidéo de Martine Aubry qui présente changerleurope.fr

 

Réunion publique avec Catherine Trautmann

Catherine Trautmann, Députée européenne sortante, tête de liste dans l'Est tiendra une réunion publique à Thann lundi 23 mars 2009.

 

Voir le plan ici.

Date :	lundi 23 mars 2009
Heure :	20:00 - 23:00
Lieu :	Cercle Saint Thiébaut
Adresse :	22, rue Kléber
Ville :	Thann, France