Retour sur le Conseil Municipal du 11 décembre

Parfois, les problèmes ne proviennent pas de l'opposition officielle, mais de la majorité... c'est le constat de la soirée après le Conseil Municipal de Masevaux. Bien que Florence Ehret et moi-même soyons élus d'une autre liste, nous avons votés avec le Maire l'ensemble des points, au contraire de certains dans la majorité, même chez les adjoints.

Le Maire a débuté le Conseil en évoquant la situation à la com com. J'ai pris la parole pour rappeler ma position suite à la dernière réunion intercommunale :

"J'ai constaté un effort de transparence de la part du Président Roger Gaugler lors de la dernière réunion. Le cabinet Mazars propose une augmentation de la fiscalité de 5% pour 2010, puis 3% les années suivantes qui semble plus raisonnable que ce que nous aurions pu craindre et les 19% de cette année. La baisse drastique des subventions aux associations envisagées est malheureusement une piste que les élus devront suivre, mais il faudra néanmoins que le processus soit ouvert et que la commission de la culture, du sport et des affaires scolaires de Jean-Luc Barberon soit  étroitement associée à la démarche, cela pour éviter tout dérapage ou favoritisme. Enfin, l'idée du transfert de la compétence SDIS (Pompiers) de la Communauté de communes vers les communes me perturbe plus. Je trouve que cette démarche est d'une certaine façon contraire à l'esprit intercommunal en général. La facture totale s'élève pour l'ensemble de la com com à 326 000€. Masevaux risquerait de payer un lourd tribut d'un tel transfert, les chiffres avancés faisant état d'une somme de 125 000€ pour le budget de la commune. Je regrette également qu'il ait fallu une telle secousse pour que certains ouvrent enfin les yeux sur la situation."

Le Maire a ensuite présenté le projet de nouvelle maison de retraite en présence du Directeur de l'établissement, Monsieur Demange.

L'ordre du jour a ensuite été officiellement entamé par la présentation du projet de Monument aux morts. Et là, surprise, l'Adjoint aux travaux, Julien Ast, a critiqué la démarche et regretté qu'un seul choix soit proposé. Il a également regretté que l'artiste qui propose l'oeuvre ne se soit pas déplacé en commission pour présenter son projet. Du coup, cette intervention a ouvert le débat. Michel Battmann, de la liste Kachler, a dit qu'il s'opposait au projet. Etant moi-même présent en commission et ayant approuvé le projet, j'ai pris la parole pour soutenir celui-ci et ainsi abonder dans le sens du Maire... comme quoi, être dans l'opposition ne veut pas toujours dire s'opposer à tout. Finalement, après quelques ajustements sur la délibération, le Conseil a approuvé le projet avec les voix de Florence Ehret et moi, mais près d'une dizaine d'élus de la majorité et Michel Battmann se sont abstenus.

Le point sur la station d'épuration et l'attribution du marché a été adopté à l'unanimité. Masevaux disposera en 2010 d'une nouvelle station en partenariat avec Niederbruck.

Le point suivant concernant l'eau pour le Schimmel a été approuvé sans discussion.

Concernant l'audit énergétique des bâtiments communaux, Florence Ehret a demandé des précisions au Maire sur le fait que l'école des Remparts n'était pas incluse dans l'audit.

Sur les finances, un premier débat a eu lieu sur l'emprunt à taux variable proposé par l'Adjoint aux finances. Michel Battmann, élu de la liste Kachler, qui était très en forme a dénoncé l'idée de prendre un taux variable. Le projet a été adopté à l'unanimité moins son abstention.

Sur l'autorisation d'engagement des dépenses d'investissements à hauteur de 25% des montants de 2009, un point très technique, j'ai déploré que le budget ne soit voté qu'en mars. Si celui-ci était voté plus tôt, en janvier par exemple, nous n'aurions pas besoin de passer tous les ans cette délibération d'engagement anticipé. Nous avons votés pour. J'ai profité de ce point pour demander au Maire s'il y aurait un Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) en 2010 (qui n'est pas obligatoire pour un commune de moins de 3 500 habitants) en indiquant que la suppression de la Taxe Professionnelle, cumulée à l'arrivée de la Taxe Carbone que les collectivités devront payer (pour Masevaux environ 7 000€), l'éventuel transfert de la compétence pompiers (SDIS) avec un coût de 125 000€, plus les projets comme la Maison de retraite, la station d'épuration et le monument aux morts, toutes ces mesures risques de peser sur le budget. Sachant que le Maire est attaché au maintien de la fiscalité pour les ménages, j'ai demandé si nous aurions ce débat, ce qu'il m'a confirmé.

Les autres points, qu'ils soient d'urbanisme, de la chasse ou de travaux de voirie ont été approuvés largement.

Je suis encore intervenu concernant le rapport annuel du SICTOM (Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères) pour intérroger le Maire et les délégués de la com com sur une phrase présente dans le rapport qui indique que "Pour les prochaines années .../... chaque famille se verra alors facturer le volume des déchets qu'elle produit." Ayant lu une phrase presque similaire sur le blog de Roger Gaugler (Président de la com com de la Doller) dernièrement, j'ai exprimé mon opposition à l'idée d'instaurer la "pesée embarquée" dans notre secteur en précisant que le système actuel est loin d'être décrié par les habitants. J'ai aussi demandé si le projet de déchetterie fixe pour Masevaux, qui figurait dans le programme de la liste "Masevaux pour tous" pourrait se concrétiser ? Le Maire a demandé à Eliane Farny et Didier Sansig de s'exprimer en qualité de délégué au SICTOM. Sur le premier point, un système mixte avec payement au volume serait actuellement à l'étude, ce qui ne me réjouit pas forcément et sur le deuxième point qui concerne la déchetterie, il semble que les finances du SICTOM ne permettraient d'avancer rapidement sur ce projet.

La séance débutée à 20h00 aura été cloturée à 23h00.