samedi, 03 octobre 2009
Ordre du jour du Conseil Municipal de Masevaux
Le prochain Conseil Municipal de Masevaux aura lieu le jeudi 8 octobre à 20 heures en Mairie.
Voici l'ordre du jour :
- Délégation de signatures de marchés de travaux et fournitures
- Finances
a- subventions de travaux
b- subventions aux associations
c- virement de crédits
d- concession cimetière
- Urbanisme - DPU
- Plan-climat
- Forêt
- Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Doller
- Chasse
- Rapports annuels
a- eau
b- assainissement
- Motion soutien "La Poste"
- Divers
La séance est ouverte au public.
12:28 Publié dans Masevaux | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : masevaux, conseil municipal










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