DNA : Débat sur l'augmentation de la fiscalité

Masevaux / Communauté de communes
La hausse des impôts fait débat

 

Depuis que la communauté de communes de la vallée de la Doller et du Soultzbach a voté son budget primitif 2009, de nombreuses réactions se font entendre. Dans un premier temps, c'est lors du vote que des voix se sont élevées. Désormais, ce sont les contribuables qui haussent le ton.
Pour Philippe Battman, propriétaire de l'Hostellerie alsacienne, à Masevaux, la coupe est pleine. « L'annonce récente de la hausse de 19 % de la fiscalité propre à la communauté de communes de la vallée de la Doller et du Soultzbach est scandaleuse et irresponsable », s'insurge le restaurateur et contribuable de Masevaux.
Roger Gaugler, président de la communauté de communes, rappelle que « la communauté de communes, créée en 2001, fonctionne par transfert de compétences, ou plutôt de finances, que les communes n'ont désormais plus à assumer ». Conclusion, selon le président : « Nous avons davantage de choses à notre charge et les communes en ont moins. Si nos impôts augmentent, les communes auraient donc pu baisser les leurs au lieu de les laisser stables ! »

Le million de la solidarité

Franck Dudt, secrétaire de la section du parti socialiste de la Vallée de la Doller et conseiller municipal de Masevaux pense également aux difficultés des contribuables de la vallée : « Alors que nos concitoyens souffrent durement des conséquences de la crise économique et sociale, le président Roger Gaugler impose une forte augmentation aux contribuables dolleriens. » L'élu s'interroge : « Est-ce-que cette augmentation est liée à un manque de prévision dans la gestion du fonctionnement ? Certains projets d'investissement ont-ils été sous-évalués financièrement ? »Selon Roger Gaugler, le transfert des finances a une grosse part dans cette hausse. Il y a entre autres la gestion des Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM). « Tous leurs salaires ont été harmonisés. Ils représentent 600 000 € dans le budget de la communauté de communes. » Il y a également les cotisations au SDIS (Service départemental d'incendie et de secours) qui sont de l'ordre de 326 000 € ainsi que les cotisations au syndicat des Brigades vertes (59 000 €). « Tout cela représente environ 1 M €, c'est ce que j'appelle le million de la solidarité car nous soulageons les communes », insiste le président.

Des projets trop ambitieux

Selon Philippe Battman, cette hausse est surtout due à des projets trop ambitieux : « L'insatiable faim de salles de sport (au budget mal ficelé), de pôle d'excellence rurale (totalement inadapté) n'amélioreront certainement pas les finances de la communauté de communes et il y a fort à parier que d'autres hausses suivront dans les années à venir puisque les soi-disant "investissements structurants" ne seront rien de plus que frais de fonctionnement ajoutés à ceux déjà existants. »
Sur la question de la salle de sport, Roger Gaugler se défend de cette accusation de « budget mal ficelé ». « Tout d'abord, il faut savoir que cette salle devient urgemment nécessaire. Les actuelles salles de sport, situées à Masevaux, sont occupées tous les jours de la semaine, jusqu'à minuit tous les soirs. Nous manquons de créneaux horaires pour nos associations sportives qui font un travail formidable, notamment auprès des jeunes. Pour ce qui est du budget, un surcoût totalement indépendant de notre volonté s'est greffé au projet. Nous avons dû revoir notre copie après l'annonce du conseil général de construire un nouveau collège à Burnhaupt-le-Haut. Il était presque inévitable de construire cette structure sportive à proximité de l'établissement. » Par ailleurs, afin de soulager ces dépenses supplémentaires, Roger Gaugler tient à souligner que l'État, par le biais de Jeunesse et Sports, vient d'accepter d'accorder une aide de 550 000 € à la communauté de communes pour la construction de ce complexe.

Lever le pied sur les dépenses

En ce qui concerne le Pôle d'excellence rurale, les élus de la vallée de la Doller y voient de réelles perspectives d'avenir. « Nous avons obtenu un Label de l'État pour ce projet, ce qui n'est pas anodin. Nous souhaitons ouvrir les possibilités d'activités. C'est un projet qui n'occupe pas beaucoup de place, qui est non-polluant, et innovant. » L'innovation, voilà ce qui effraie peut-être le plus les habitants de vallée, selon Delphine Pernot, agent de développement à la communauté de communes. « Notre rôle, c'est aussi d'anticiper en proposant des solutions de travail sur place », explique-t-elle.
Afin d'empêcher toute autre augmentation dans les années futures, Franck Dudt suggère « à l'instar de l'annonce de la mise en place d'une commission des finances, le lancement d'une réflexion sur les priorités d'investissements qui devra permettre un échelonnement des projets pour revenir à une imposition plus raisonnable pour les Dolleriens ». Selon Roger Gaugler, une telle hausse ne devrait pas se reproduire dans les années à venir. « Nous arrivons au terme de notre charte de développement. Nous pourrons lever le pied par la suite. »

---

Audrey Nowazyk