lundi, 07 avril 2008
Prochain Conseil Municipal : vendredi 11 avril à 20 heures
Le prochain Conseil Municipal aura lieu Vendredi soir, voici l'ordre du jour :
1- QUESTIONS FINANCIERES :
a- Approbation du Compte Administratif 2007 et des comptes de gestion
b- Affectation des résultats
c- Taux d'imposition des taxes locales
d- Vote du Budget 2008
e- Occupation du domaine public communal par les opérateurs de télécommunications
f- Procédure de rattachement des charges et des produits
g- Inscription de factures en Investissements
2- QUESTIONS GENERALES
a- Autorisation de M. le Maire à ester en justice
3- CHASSE
a- Affaires concernant le lot de chasse n°3
09:29 Publié dans Masevaux | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : masevaux, conseil municipal










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